Séances du Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal se déroulent en mairie, elles sont publiques.
Comptes rendus 2023
Pour les délibérations des conseils municipaux de 2023 veuillez vous rendre à la rubrique "publication des actes".
Comptes rendus 2022
Procès verbal du CM du 12 avril 2022
Procès verbal du CM de 9 mars 2022
Compte rendu du conseil du 12 avril 2022
Compte rendu du conseil du 9 mars 2022
Données synthétiques sur la situation financière de la Commune d'Aussillon
Comptes rendus 2021
Compte rendu du conseil du 24 mars 2021
Procès verbal du CM du 24/03/21
Compte rendu du conseil du 13 avril 2021
Procès verbal du CM du 13/04/21
Compte rendu du conseil du 7 juillet 2021
Procès verbal du CM du 7/07/21
Compte rendu du conseil du 21 octobre 2021
Procès verbal du CM du 20/10/21
Procès verbal du CM du 21/12/21
Comptes rendus 2020
Conseil du 25 mai 2020 (installation)
Délibérations du 6 juillet 2020 : 1. ordre du jour ; DOB 1 ; BP 1 ; Budget eau ; Budget assainissement ; Budget lot Voltaire ; Approbation des comptes ; Budget eau (approbation) ; Budget annexe assainissement (approbation) ; Transfert excédents eau et assainissement ; Reprise et affectation 2019 ; Bilan AP et CP ; Vote Budget P et Jardins de Voltaire ; Subventions aux associations ; Subventions aux associations (détail) ; aide aux destructions de nid de frelons ; gratuité de l'occupation du domaine public ; remise cours d'aquagym ; commission impôts directs ; commission impôts directs (membres) ; Plan actions été (convention) ; Convention ; Plan action été (conciergerie) ; Dispositif sport-santé-culture-civisme ; Espace numérique de travail dans les écoles ; Règlement de la garderie municipale ; Règlement intérieur ; modification du règlement de la restauration scolaire ; Règlement ; Convention de partenariat Mission locale (avenant) ; Convention tentes intercommunales ; Comptes rendus de décisions ;
PV de séance du conseil du 10 juillet 2020 ; annexe du PV du conseil du 10 juillet 2020
Compte rendu du conseil du 19 novembre 2020
Comptes rendus 2019
Comptes rendus 2018
Informations financières - ratios - C.A. 2017
Données synthétiques sur la situation financière de la Commune d'Aussillon - BP. 2018 :
Comptes rendus 2017
21 mars
12 avril
27 juin
Comptes rendus 2016
13 décembre 2016
15 novembre 2016
28 septembre 2016
17 juin 2016
07 avril 2016
18 mars 2016
Comptes rendus 2015
11 mars
14 avril
25 septembre
Comptes rendus 2014
-10 juin
-29 mars
-30 janvier
Comptes rendus 2011
-1 er mars
Comptes rendus 2010
-23 novembre
-21 septembre
-30 juin
-18 mai
-30 mars
-2 mars
-10 février
Comptes rendus 2009
-16 décembre
-4 novembre
-15 septembre
-30 juin
-3 juin